Les risques en cas de recours à un prestataire non conforme

Le fait de ne pas répondre à l’obligation de vigilance peut engendrer la responsabilité solidaire du donneur d’ordres. Dans ce cas, ce dernier encourt les mêmes sanctions civiles et pénales que le fournisseur, auteur de l’infraction.

FLOWELL, la route s’illumine

Ce matin, à 7h45, Amandine attend le bus qui l’emmènera à l’école. Lorsque celui-ci arrive, les zébras au sol s’allument pour avertir les automobilistes autour de la manœuvre du bus et sécuriser le ramassage scolaire. D’ailleurs Amandine est trop occupée à retrouver ses amis pour le voir mais la ligne discontinue est devenue continue au même…